Dernière actualisation: 26 Décembre 2011:
Partie Sud: Lots 22, 25, 33 et 34 sont les derniers lots dispo!!!!
Situation géographique
Généralités
La commune de Villette d’Anthon est située à l’extrémité Nord-ouest du département de l’Isère (38), à 35 km de Lyon et à 100 km de Grenoble. Elle est séparée de l’An par le fleuve Rhône au niveau de sa confluence avec la rivière d’Ain. A l’Ouest, la commune est limitrophe du département du Rhône. Elle s’étend sur 2200 hectares et comptabilise 4034 habitants (2001).
Implantation du projet
Le projet lotissement des Romalines se situe au Sud-est du bourg de Villette d’Anthon et à l’Est du hameau de Mons. Le tènement concerne est situé le long de la voie communale dénommée Allée des Frênes. Il bénéficiera d’un accès distinct depuis cette voie.
Contexte urbanistique et occupation des sols
Au plan Local d’Urbanisme, révisé en mars 2004, le site d’implantation du projet appartient à une zone classée AUb.
Le PLU précise que : « Les zone AUb et AUa actuellement peu équipées sont destinées a l’extension future de l’agglomération. Leur vocation est d’accueillir, dès à présent, aussi bien des habitations que des commerces, des services et des activités non nuisantes, dans le cadre d’opérations soumises à des contraintes d’organisation de l’espace et à une programmation des équipements. »
C’est donc sur un terrain situe en zone d’urbanisation organisée, que M. Jean-Paul Clémençon se propose de réaliser une opération d’aménagement d’ensemble prévoyant les accès, les voies de desserte et les réseaux et permettant la meilleure utilisation possible des terrains.
Situation et désignation du terrain
Le relief
Le projet se situe sur un tènement dont l’altitude varie de 230,50 m à 220 m. La ligne de crête se trouve au sud du site et le point bas au niveau de la limite Nord-ouest de la parcelle AL628. La pente y est de l’ordre de 3%.
Situation foncière
Le terrain devant concerne figure au plan cadastral de la commune de Villette d’Anthon sous les parties de parcelles numéros 953, 627 et 628 de la section AL, lieu-dit « Romagne » pour une superficie de 55290 m2 environ.
Caractéristique du terrain à lotir
Le terrain devant être loti figure en zone au plan Local d’Urbanisme. Il est actuellement constitué d’une parcelle agricole, dépourvue de plantations. On observe seulement une haie naturelle en limite Nord-ouest. En matière d’hydrogéologie, on constate essentiellement un fossé également en bordure sud du tènement, et qui se jette dans le plan d’eau de la parcelle riveraine.